Termes et conditions

Table des matières:

Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Applicabilité
Article 4 - L'offre
Article 5 - L'accord
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Frais en cas de rétractation
Article 8 - Le prix
Article 9 - Conformité et garantie
Article 10 - Livraison et exécution
Article 11 - Paiement
Article 12 - Procédure de réclamation
Article 13 - Litiges
Article 14 - Dispositions complémentaires ou dérogatoires

Article 1 | Définitions
Dans les présentes conditions générales, les termes suivants auront la signification suivante :

  1. Délai de rétractation : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
  2. Consommateur : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;
  3. Jour : jour calendaire ;
  4. Transaction continue : contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services, dont l'obligation de livraison et/ou d'achat est étalée dans le temps ;
  5. Support durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d'une manière permettant une consultation ultérieure et une reproduction non altérée des informations stockées.
  6. Droit de rétractation : droit du consommateur de se rétracter du contrat à distance dans le délai de réflexion ;
    Modèle de formulaire de rétractation : le modèle de formulaire de rétractation mis à disposition par l'entrepreneur qu'un consommateur peut utiliser lorsqu'il souhaite exercer son droit de rétractation.
  7. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose à distance des produits et/ou des services aux consommateurs ;
  8. Contrat à distance : un contrat conclu dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, jusqu'à et y compris la conclusion du contrat, exclusivement par un ou plusieurs moyens de communication à distance ;
  9. Moyen de communication à distance : tout moyen pouvant être utilisé pour la conclusion d’un contrat, sans que le consommateur et l’entrepreneur soient simultanément présents dans le même espace.
  10. Conditions générales : les présentes conditions générales de l'entrepreneur.

Article 2 | Identité de l'entrepreneur

Le Rif
Adresse : Cor Janssenstraat 5
Numéro de téléphone : +31636445015
Adresse e-mail : infolerifclothing@gmail.com
Numéro de chambre de commerce : 90596293
Numéro d'identification TVA : NL004830440B58

Article 3 | Applicabilité

  1. Les présentes conditions générales s'appliquent à chaque offre de l'entrepreneur et à chaque contrat à distance conclu et commande entre l'entrepreneur et le consommateur.
  2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, que les conditions générales peuvent être consultées dans les locaux de l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande dans les meilleurs délais.
  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent et avant sa conclusion, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique, de manière à ce qu'il puisse facilement l'enregistrer sur un support de données durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur par voie électronique ou par tout autre moyen sur demande.
  4. Dans le cas où, en plus des présentes conditions générales, des conditions spécifiques de produit ou de service s'appliquent également, les paragraphes deux et trois s'appliquent mutatis mutandis, et en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours se prévaloir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
  5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont nulles ou annulées en tout ou en partie à tout moment, l'accord et les présentes conditions générales resteront en vigueur et la disposition concernée sera remplacée par une disposition reflétant le plus fidèlement possible l'intention initiale, en consultation mutuelle.
  6. Les situations qui ne sont pas réglementées dans les présentes conditions générales doivent être appréciées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
  7. Les ambiguïtés concernant l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions générales doivent être interprétées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.

Article 4 | L'offre

  1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre.
  2. L'offre est sans engagement. L'entrepreneur est autorisé à la modifier et à l'adapter.
  3. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. Cette description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci constituent une représentation fidèle des produits et/ou services proposés. Les erreurs manifestes contenues dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur.
    Toutes les images, spécifications et données de l'offre sont indicatives et ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts ni à la résiliation du contrat.
    Les images accompagnant les produits sont une représentation fidèle des produits proposés. L'entrepreneur ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
  4. Chaque offre contient des informations qui expliquent clairement au consommateur les droits et obligations liés à son acceptation. Cela concerne notamment :
    1. Le prix inclut les taxes;
    2. Tous frais d’expédition ;
    3. La manière dont l’accord sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ;
    4. L’applicabilité ou la non-applicabilité du droit de rétractation ;
    5. Le mode de paiement, de livraison et d’exécution du contrat ;
    6. Le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai dans lequel l'entrepreneur garantit le prix ;
    7. Le montant du tarif de communication à distance si les coûts d'utilisation de la technique de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base habituel du moyen de communication utilisé ;
    8. Si l’accord sera archivé après sa conclusion et, dans l’affirmative, comment le consommateur pourra y accéder ;
    9. Comment le consommateur, avant de conclure le contrat, peut vérifier les informations qu'il a fournies dans le cadre du contrat et, s'il le souhaite, les corriger ;
    10. Toute autre langue dans laquelle, outre le néerlandais, le contrat peut être conclu ;
    11. Les codes de conduite auxquels l'entrepreneur s'est soumis et la manière dont le consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique ;
    12. Et la durée minimale du contrat à distance dans le cas d'un contrat à prestation continue.

 

Article 5 | L'Accord

  1. Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre et du respect des conditions qui y sont énoncées.
  2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur doit immédiatement confirmer la réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique.
  3. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'entrepreneur, le consommateur peut résilier le contrat.
  4. Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser la transmission électronique des données et fournira un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées à cet effet.
  5. L'entrepreneur peut, dans le cadre légal, vérifier si le consommateur peut respecter ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs qui sont importants pour une conclusion responsable du contrat à distance.
  6. Si, sur la base de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande ou d'assortir l'exécution de conditions particulières.
  7. L'entrepreneur doit fournir les informations suivantes au consommateur par écrit ou de telle manière qu'elles puissent être stockées par le consommateur de manière accessible sur un support durable, avec le produit ou le service :
    l'adresse de visite de l'établissement de l'entrepreneur où le consommateur peut adresser d'éventuelles réclamations ;
    les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une déclaration claire concernant l’exclusion du droit de rétractation ;
    informations sur les garanties et le service existant après l'achat ;
    les données visées à l'article 4 paragraphe 3 des présentes conditions générales, à moins que l'entrepreneur n'ait déjà fourni ces informations au consommateur avant la conclusion du contrat ;
    les conditions de résiliation du contrat si celui-ci a une durée supérieure à un an ou est à durée indéterminée.
    Dans le cas d'un contrat à prestations continues, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.
  8. Tout accord est conclu sous réserve des conditions suspensives de disponibilité suffisante des produits concernés.

Article 6 | Droit de rétractation

A la livraison des produits :

  1. Lors de l'achat de produits, le consommateur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours pour résilier le contrat sans indication de motif. Ce délai de rétractation court à compter du jour suivant la réception du produit par le consommateur ou un représentant préalablement désigné et notifié par l'entrepreneur.
  2. Pendant le délai de rétractation, le consommateur doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Il ne doit déballer ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s'il souhaite le conserver. S'il exerce son droit de rétractation, il doit retourner le produit avec tous les accessoires fournis et, si cela est raisonnablement possible, dans son état et son emballage d'origine à l'entrepreneur, conformément aux instructions claires et raisonnables fournies par ce dernier.
  3. Si le consommateur souhaite exercer son droit de rétractation, il doit en informer l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la réception du produit. Il doit le faire savoir à l'aide du formulaire de rétractation type ou par tout autre moyen de communication clair, par exemple par e-mail. Après avoir indiqué son souhait d'exercer son droit de rétractation, le consommateur doit retourner le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit prouver que les biens ont été retournés dans les délais, par exemple au moyen d'une preuve d'expédition.
  4. Si le client n'a pas indiqué qu'il souhaitait exercer son droit de rétractation dans les délais mentionnés respectivement aux paragraphes 2 et 3 ou n'a pas renvoyé le produit à l'entrepreneur, l'achat est considéré comme définitif.

Article 7 | Frais en cas de rétractation

  1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais de retour des marchandises seront à sa charge au maximum.
  2. Si le consommateur a payé un montant, l'entrepreneur le remboursera dans les meilleurs délais, au plus tard 14 jours après la rétractation. Ce remboursement est toutefois soumis à la condition que le produit ait déjà été reçu par le commerçant en ligne ou qu'une preuve concluante du retour complet puisse être fournie. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui utilisé par le consommateur, sauf si ce dernier accepte expressément un autre mode de paiement.
  3. Si le produit est endommagé en raison d'une manipulation négligente du consommateur lui-même, le consommateur est responsable de toute diminution de la valeur du produit.
    Le consommateur ne peut être tenu responsable d'une éventuelle diminution de la valeur du produit si l'entrepreneur n'a pas fourni toutes les informations légalement requises sur le droit de rétractation ; cela doit être fait avant la conclusion du contrat d'achat.

 

Article 8 | Le prix

  1. Pendant la durée de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf modifications de prix dues à des changements de taux de TVA.
  2. Par dérogation au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier et sur lesquels il n'a aucune influence, à des prix variables. Cette dépendance aux fluctuations et le caractère indicatif des prix mentionnés doivent être mentionnés dans l'offre.
  3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.
  4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et :
    ils résultent de réglementations ou de dispositions légales ; ou
    le consommateur a le droit de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation de prix prend effet.
  5. Les prix indiqués dans l'offre de produits ou de services incluent la TVA.
  6. Tous les prix sont sujets à des erreurs d'impression et de typographie. Nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences de telles erreurs. En cas d'erreurs d'impression et de typographie, l'entrepreneur n'est pas tenu de livrer le produit au prix erroné.

Article 9 | Conformité et garantie

  1. L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l'offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d'utilité, ainsi qu'aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si convenu, l'entrepreneur garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
  2. Une garantie fournie par l'entrepreneur n'affecte pas les droits et réclamations légaux du consommateur fondés sur l'accord contre l'entrepreneur.
  3. Tout défaut ou produit livré incorrectement doit être signalé par écrit à l'entrepreneur dans les deux mois suivant la livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et à l'état neuf.
  4. La garantie ne s'applique pas si les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou manipulés de manière imprudente ou contraire aux instructions de l'entrepreneur et/ou aux instructions figurant sur l'emballage.

Article 10 | Livraison et exécution

  1. L'entrepreneur doit faire preuve du plus grand soin possible lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits.
  2. Le lieu de livraison sera l'adresse notifiée par le consommateur à la société.
  3. Sous réserve des dispositions du paragraphe 4 du présent article, la société exécutera les commandes acceptées avec diligence, au plus tard dans un délai de 30 jours, sauf si le consommateur a convenu d'un délai de livraison plus long. En cas de retard de livraison, ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement ou pas du tout, le consommateur en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, le consommateur aura le droit de résilier le contrat sans frais. Il n'aura droit à aucune indemnisation.
  4. Tous les délais de livraison sont indicatifs. Le consommateur ne peut se prévaloir d'aucun droit au titre des délais mentionnés. Le dépassement d'un délai ne donne droit à aucune indemnisation.
  5. En cas de dissolution conformément au paragraphe 3 du présent article, l'entrepreneur remboursera le montant payé par le consommateur dans les meilleurs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la dissolution.
  6. Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant préalablement désigné et notifié de l'entrepreneur, sauf convention contraire expresse.

 

Article 11 | Paiement

  1. Sauf convention contraire, les sommes dues par le consommateur doivent être payées dans les 7 jours ouvrables suivant le début du délai de réflexion visé à l'article 6, paragraphe 1.
  2. Le consommateur a l'obligation de signaler sans délai à l'entrepreneur les inexactitudes dans les données de paiement fournies ou indiquées.
  3. En cas de défaut du consommateur, l'entrepreneur a le droit, sous réserve des limitations légales, de facturer les frais raisonnables communiqués au consommateur à l'avance.

Article 12 | Procédure de réclamation

  1. L'entrepreneur dispose d'une procédure de réclamation suffisamment divulguée et traite la réclamation conformément à cette procédure de réclamation.
  2. Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises à l'entrepreneur de manière complète et clairement décrite dans les 2 mois suivant la découverte des défauts par le consommateur.
  3. Les réclamations adressées à l'entrepreneur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un délai de traitement plus long, l'entrepreneur répondra dans ce délai en accusant réception et en indiquant au consommateur quand il peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
  4. Si la réclamation ne peut être résolue à l’amiable, un litige survient et est soumis à une procédure de règlement des différends.
    En cas de réclamation, le consommateur doit d'abord contacter l'entrepreneur. Il est également possible de déposer une réclamation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) (http://ec.europa.eu/odr).
  5. Une réclamation ne suspend pas les obligations de l’entrepreneur, à moins que l’entrepreneur n’indique le contraire par écrit.
  6. Si une réclamation est jugée justifiée par l'entrepreneur, ce dernier remplacera ou réparera, à son choix, gratuitement les produits livrés.

Article 13 | Litiges

  1. Seul le droit néerlandais s'applique aux accords entre l'entrepreneur et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales, même si le consommateur réside à l'étranger.
  2. La Convention de Vienne sur les ventes ne s'applique pas.

 

Article 14 | Dispositions complémentaires ou dérogatoires

Les dispositions complémentaires ou dérogatoires aux présentes conditions générales ne peuvent être préjudiciables au consommateur et doivent être consignées par écrit ou de manière à pouvoir être stockées par le consommateur de manière accessible sur un support durable.

Annexe 1 | Modèle de formulaire de rétractation

(Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À
Le Rif
Rue Cor Janssen 5
5953 PZ Reuver
infolerifclothing@gmail.com
+31 6 36445015

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat de vente des biens suivants/prestation du service suivant (*) :

Commandé le (JJ-MM-AAAA) :

Numéro de commande :

Reçu le (JJ-MM-AAAA) :

Nom(s) du/des consommateur(s) :

Adresse du/des consommateur(s) :

Numéro de compte IBAN :

Signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est soumis sur papier) :

Date (JJ-MM-AAAA) :

(*) Supprimer la mention inutile.